Règlements de l’EUROSAI

Cette page donne accès au texte intégral des principaux règlements de l’EUROSAI, ainsi qu’à d'autres documents sur des sujets pertinents pour l'Organisation.

Documents	adoptés par
1. Documents généraux
Statuts de l'EUROSAI	Le Congrès
Normes de procédure de l’EUROSAI	Le Comité directeur
Déclaration de l’EUROSAI sur l’Indépendance des ISC	Le Congrès
Cadre de Communication de l’EUROSAI	Le Congrès
2. Documents de stratégie
Plan stratégique de l'EUROSAI (2024-2030)	Le Congrès
Procédures générales pour le Plan stratégique de l’EUROSAI 2017-2024 (en vigueur)	Le Comité directeur
Délégation de l’approbation des activités temporaires	Le Comité directeur
3. Réglementations financières
Règlement financier d’EUROSAI	Le Comité directeur
Délégation de l’approbation des aides financières de l’EUROSAI	Le Comité directeur
4. Documents financiers
Budget de l’EUROSAI 2022-2024	Le Congrès
États financiers et rapport financier de l’EUROSAI : 2017, 2018, 2019, 2020, 2021, 2022, 2023 (espace protégé)	Le Congrès
Résumé des états financiers de l’EUROSAI : 2017, 2018, 2019, 2020, 2021, 2022, 2023	Le Congrès
Rapports des auditeurs de l’EUROSAI: 2017, 2018, 2019, 2020, 2021	Auditeurs externes
5. Résultats de la coopération
TDR des Conférences conjointes entre l'EUROSAI et l'ARABOSAI	Le Comité directeur
TDR des Conférences conjointes entre l'EUROSAI et l'ASOSAI	Le Comité directeur
TDR des Conférences conjointes entre l'EUROSAI et l'OLACEFS	Le Comité directeur
Mémorandum d'entente EUROSAI-ARABOSAI	Le Comité directeur
Accord de coopération entre l'EUROSAI et l'ECIIA	Le Comité directeur
Mémorandum d'entente EUROSAI-ASOSAI	Ière Conférence EUROSAI-ASOSAI
Accord de coopération EUROSAI-IDI	Le Comité directeur
Mémorandum d'entente EUROSAI-AFROSAI	Le Comité directeur
Mémorandum d'entente TFA&E-IDI	Le Comité directeur

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Courriel: eurosai@tcu.es
Adresse internet: http://www.tcu.es/

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