14 avril 2021, mode virtuel, ISC de la République Tchèque

• Le thème et la vision du XI^ème Congrès de l’EUROSAI, présentés par l’ISC de la République Tchèque lors du X^ème Congrès et dont il a été pris acte pendant la 49^ème réunion du Comité Directeur organisée en 2018, illustrent l’accomplissement des principes « 3E - 3C - 3I ».

  Les objectifs du XI^èmeCongrès de l’EUROSAI étaient les suivants :

  • Promouvoir l’efficience, l’efficacité et l’économie (les « 3E ») grâce à la combinaison d’une approche intelligente et des coûts correspondants et des meilleurs résultats;

  • Promouvoir la communication, la coopération et la comparaison (les « 3C ») grâce à un échange efficace d’information et de données fournies par l’ensemble des ISC participantes mais également à des outils et des méthodologies plus appropriées et plus modernes;

  • Promouvoir l’innovation, l’information et l’interactivité (les « 3I ») grâce à une plateforme destinée au partage et à la comparaison des données fondées sur une même méthodologie;

• Malheureusement, en raison de la situation particulière et du changement consécutif de format de la réunion d’un « agenda complet de 4 jours et réunion en présentiel » à « un agenda administratif nécessaire d’une demi-journée et réunion virtuelle », l’ensemble de ces objectifs n’a pu être réalisé pendant la partie virtuelle.

• Afin de les réaliser, une « rencontre post-Congrès à Prague » a été organisée où tous les principes ont été mis en pratique. Un article à cet égard a été publié dans la Revue n°27 de l’EUROSAI

22 – 25 mai 2017, Istanbul (Turquie), Cour des comptes turque

• Thème central : « Mise en œuvre des ISSAI ; Défis et solutions pour de nouvelles   améliorations »

• Deux séances en petits groupes, comprenant chacune un séminaire destiné aux Présidents des ISC/Organisations et cinq séances de travail parallèles pour les délégués, ont été organisées :

1) Séance en petits groupes nº 1.

• Séminaire : Comment les dirigeants des ISC peuvent-ils répondre de manière appropriée aux nouveaux enjeux ? (Cybersécurité, fonds alloués aux problèmes des migrations et humanitaires etc.)

• Séances de travail :
  • Sous-thème 1 (Atelier) : Publication des résultats d'audit concernant les principes de transparence et de responsabilité.
  • Sous-thème 2 (Atelier) : Deux questions controversées relatives aux audits des TI pour les ISC :

1. 1. 1. Mandat pour les audits des TI et
      2. Capacités des ISC à mener des audits des TI.

• • Sous-thème 3 (Micro ouvert) : Certification des états financiers du gouvernement central.
  • Sous-thème 4 (Atelier) : Comment apporter une plus grande valeur ajoutée à la gestion publique grâce aux audits de performance ?
  • Sous-thème 5 (Atelier) : Créer des équipes d'analyse au niveau des ISC.

2) Séance en petits groupes nº 2.

• Séminaire : La réussite et le rôle des ISC pour garantir le développement durable en ce qui concerne les Objectifs de Développement Durable.

• Séances de travail :
  • Sous-thème 1 (Atelier) : Pourquoi les ISC devraient-elles mener un audit de l'éthique dans le secteur public et quelles sont les pratiques/approches d'audit de l'éthique ?
  • Sous-thème 2 (Atelier) : Comment la révolution numérique peut-elle contribuer à la réalisation du travail d'audit des ISC ?
  • Sous-thème 3 (Micro ouvert) : Comment les ISC peuvent-elles assurer le suivi de leurs constatations et recommandations d'audit de manière efficace et innovante ?
  • Sous-thème 4 (Atelier) : L'évolution du rôle des ISC en matière d'audit des fonds alloués aux désastres et aux catastrophes et la contribution des ISSAI correspondantes à la redéfinition de ce rôle.
  • Sous-thème 5 (Atelier) : Les approches des ISC pour relever les défis liés à la mise en œuvre des ISSAI.

Un Marché des idées a également été organisé lors du X^e Congrès sur le thème central « Initiative pour une EUROSAI plus forte ». Il visait à créer un climat favorable à un dialogue ouvert, à encourager les membres à partager plus activement leurs opinions et à aider la Cour des comptes turque à élaborer la feuille de route pour les trois prochaines années. 

Pour de plus amples informations sur le X^e Congrès de l'EUROSAI, cliquez ici

Conclusions et Recommandations

16 - 19 Juin 2014, La Haye (les Pays-Bas), Cour des Comptes des Pays-Bas

• Thème principal : L’innovation

Exposé d’introduction (Appel à contributions)

• Le thème s’articule autour de trois niveaux :
  • L’innovation dans les méthodes et les techniques d’audit.
  •  L’innovation au sein des organisations des Institutions supérieures de contrôle des finances publiques.
  • L’innovation dans l’administration et le service public.

Les sessions thématiques ont eu lieu le mardi 17 et le mercredi 18 juin. Tous les délégués présents au Congrès ont été invités à participer activement à plusieurs petites sessions d’une durée de 90 minutes. Ces sessions constituaient le cœur du IX^ème Congrès de l’EUROSAI. Il n’y a pas d’innovation sans intervention !

Voir les présentations : http://www.eurosai2014.nl/ix-eurosai-congress-2014

Conclusions et Recommandations

30 mai - 2 juin 2011, Lisbonne (Portugal), Tribunal de Contas

• Thème I.A: Les défis et les demandes auxquels doivent faire face les gestionnaires publics à l’heure actuelle
  
  • Document de travail
  • Document de discussion
• Thème I.B: Le rôle des ISC en matière de reddition de comptes et de responsabilités des gestionnaires publics.
  
  • Document de travail
  • Document de discussion
• Thème II: Le contrôle par les ISC des agences de régulation indépendantes.
  
  • Document de travail
  • Document de discussion (Annexe)

Conclusions et recommandations

2 - 5 juin 2008, Cracovie (Pologne), Najwyższa Izba Kontroli

• Thème I: Mise en place d’un système de gestion de la qualité du contrôle (audits) dans le cadre des ISC
  
  • Document principal 
  • Document de discussion
• Thème II: Contrôle des programmes sociaux – contrôle des programmes dans le domaine de l’éducation
  
  • Document principal 
  • Document de discussion
• Thème III: Contrôle des programmes sociaux – contrôle des programmes d’intégration professionnelle des handicapés
  
  • Document principal 
  • Document de discussion

Conclusions et recommandations

30 mai - 2 juin 2005, Bonn (Allemagne), Bundesrechnungshof

• Thème: Le contrôle des recettes du secteur public
  
  • Sous-thème I: L'importance des recettes publiques pour la gestion financière du secteur public et pour la suprématie budgétaire du Pouvoir législatif
    
    • Document de discussion
    • Analyse comparative
    • Annexe
  • Sous-thème II: La fonction des ISC tout au long du cycle budgétaire
    
    • Document de discussion
  • Sous-thème III: Différentes approches et impacts
    
    • Document de discussion

Conclusions et Recommandations

27-31 mai 2002, Moscou (Russie), Chambre des comptes de la Fédération de Russie

• Thème: L’ISC et le contrôle de l’exécution du budget de l’État.
  
  • Sous-thème I: Le rôle de l’ISC dans la préparation par le gouvernement des propositions budgétaires et dans l'examen parlementaire de ces mêmes propositions.
  • Sous-thème II: Le contrôle courant et a posteriori de l’exécution du budget de l’État.
  • Sous-thème III: L’utilisation des technologies de l’information dans le contrôle de l’exécution du budget de l’État.

Recommandations

Décisions

31 mai - 4 juin 1999, Paris (France), Cour des comptes

• Thème: L'Indépendance des ISC.
  
  • Sous-thème I: Les relations des ISC avec les pouvoirs exécutif et législatif.
  • Sous-thème II: Les moyens de l'indépendance.
  • Sous-thème III: L'indépendance et la responsabilité: le contrôle du contrôleur.
  • Sous-thème IV: Les relations des ISC avec les médias.

20-23 mai 1996, Prague (République tchèque), Supreme Audit Office

• Thème I: Le contrôle de la privatisation.
• Thème II: Relations entre les Institutions supérieures de contrôle des finances publiques et le Parlement, le contrôle interne, la Juridiction et les Médias.

14-17 juin 1993, Stockholm (Suède), Riksrevisions- verket

• Thème I: Les fonctions changeantes de l'État et la fonction de contrôle avec une attention particulière à la privatisation.
• Thème II: L'obtention de résultats par l'institution de contrôle avec une attention particulière au choix des domaines importants de contrôle, à la publication des résultats et à la qualité du personnel.

12-15 novembre 1990, Madrid (Espagne), Tribunal de Cuentas

• Thème I: Le contrôle de la gestion publique.
• Thème II: Propositions pour un meilleur et plus efficace développement de l'EUROSAI.

Les procès-verbaux incluant les décisions adoptées par le Congrès de l’EUROSAI ainsi que leurs conclusions et recommandations sont préparés par l’organisateur puis publiés dans la revue de l’EUROSAI (voir également la section « Documents associés »).